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r21-805;Accompagner la rénovation de la presse quotidienne régionale;Rapport d'information de M. Michel LAUGIER, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication;http://www.senat.fr/rap/r21-805/r21-8051.pdf
r21-800;La politique de la ville, un tremplin pour les habitants;Rapport d'information de Mmes Viviane ARTIGALAS, Dominique ESTROSI SASSONE et Valérie LÉTARD, fait au nom de la commission des affaires économiques;http://www.senat.fr/rap/r21-800/r21-8001.pdf
r21-799;Une inflation tirée par les matières premières et une règlementation des relations commerciales inadaptée;Rapport d'information de M. Daniel GREMILLET et Mme Anne-Catherine LOISIER, fait au nom de la commission des affaires économiques;http://www.senat.fr/rap/r21-799/r21-7991.pdf
r21-777;Quel avenir pour le corps diplomatique ?;Rapport d'information de MM. Jean-Pierre GRAND et André VALLINI, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées;http://www.senat.fr/rap/r21-777/r21-7771.pdf
r21-776;Finale de la Ligue des Champions au Stade de France : un fiasco inévitable;Rapport d'information de MM. François-Noël BUFFET et Laurent LAFON, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des lois;http://www.senat.fr/rap/r21-776/r21-7761.pdf
r21-773;Les obligations assimilables du Trésor (OAT) vertes;Rapport d'information de M. Jérôme BASCHER, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r21-773/r21-7731.pdf
r21-771;Le contrôle des EHPAD;Rapport d'information de M. Bernard BONNE et Mme Michelle MEUNIER, fait au nom de la commission des affaires sociales;http://www.senat.fr/rap/r21-771/r21-7711.pdf
r21-766;Mise en oeuvre de la loi de programmation de la recherche : un début globalement satisfaisant mais des correctifs nécessaires lors de la revoyure 2023;Rapport d'information de Mme Laure DARCOS et M. Stéphane PIEDNOIR, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication;http://www.senat.fr/rap/r21-766/r21-7661.pdf
r21-765;Patrimoine religieux en péril : la messe n'est pas dite;Rapport d'information de M. Pierre OUZOULIAS et Mme Anne VENTALON, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication;http://www.senat.fr/rap/r21-765/r21-7651.pdf
r21-764;Les grandes orientations de la politique étrangère américaine et les relations transatlantiques;Rapport d'information de M. Pascal ALLIZARD, Mme Hélène CONWAY-MOURET et M. André GATTOLIN, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées;
r21-755;Cinq plans pour reconstruire la souveraineté économique;Rapport d'information de Mmes Sophie PRIMAS, Amel GACQUERRE et M. Franck MONTAUGÉ, fait au nom de la commission des affaires économiques;http://www.senat.fr/rap/r21-755/r21-7551.pdf
r21-754;Risques liés au nitrate d'ammonium dans les ports : une maîtrise incomplète;Rapport d'information de Mme Martine FILLEUL, MM. Pascal MARTIN et Philippe TABAROT, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable;http://www.senat.fr/rap/r21-754/r21-7541.pdf
r21-744;Surpoids et obésité, l'autre pandémie;Rapport d'information de Mmes Chantal DESEYNE, Brigitte DEVÉSA et Michelle MEUNIER, fait au nom de la commission des affaires sociales;http://www.senat.fr/rap/r21-744/r21-7441.pdf
r21-743;Les outils financiers pour soutenir l'atteinte de l'objectif de zéro artificialisation nette;Rapport d'information de M. Jean-Baptiste BLANC, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r21-743/r21-7431.pdf
r21-742;Information du consommateur : privilégier la qualité à la profusion;Rapport d'information de M. Fabien GAY, Mmes Françoise FÉRAT et Florence BLATRIX CONTAT, fait au nom de la commission des affaires économiques;http://www.senat.fr/rap/r21-742/r21-7421.pdf
r21-741;France compétences face à une crise de croissance;Rapport d'information de Mmes Frédérique PUISSAT, Corinne FÉRET et M. Martin LÉVRIER, fait au nom de la commission des affaires sociales;http://www.senat.fr/rap/r21-741/r21-7411.pdf
r21-740;Les secrétariats généraux communs, une réforme au milieu du gué;Rapport d'information de Mme Isabelle BRIQUET, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r21-740/r21-7401.pdf
r21-727;Le fonds exceptionnel d'investissement (FEI) : un outil souple et utile dont la gouvernance doit être améliorée;Rapport d'information de MM. Georges PATIENT et Teva ROHFRITSCH, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r21-727/r21-7271.pdf
r21-725;Unification du recouvrement social : un bilan contrasté, des perspectives à sécuriser;Rapport d'information de M. René-Paul SAVARY et Mme Cathy APOURCEAU-POLY, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales;http://www.senat.fr/rap/r21-725/r21-7251.pdf
r21-724;Abysses : la dernière frontière ?;Rapport d'information de M. Teva ROHFRITSCH, fait au nom de la MI Fonds marins;http://www.senat.fr/rap/r21-724/r21-7241.pdf
r21-723;Parité dans la haute fonction publique : changer de braquet dix ans après la loi Sauvadet;Rapport d'information de Mmes Martine FILLEUL et Dominique VÉRIEN, fait au nom de la délégation aux droits des femmes;http://www.senat.fr/rap/r21-723/r21-7231.pdf
r21-669;Sécurité des ponts : face au « chantier du siècle », l'urgence d'une action publique plus ambitieuse;Rapport d'information de M. Bruno BELIN, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable;http://www.senat.fr/rap/r21-669/r21-6691.pdf
r21-660;Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Deuxième partie de la session ordinaire 2022;Rapport d'information de M. Alain MILON, fait au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe;http://www.senat.fr/rap/r21-660/r21-6601.pdf
r21-659;Les effets indésirables des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français;Rapport de Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ, sénatrice, Florence LASSARADE, sénatrice et M. Gérard LESEUL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques;http://www.senat.fr/rap/r21-659/r21-6591.pdf
r21-655;Transformer l'essai de l'innovation : un impératif pour réindustrialiser la France;Rapport d'information de Mme Vanina PAOLI-GAGIN, fait au nom de la MI Excellence de la recherche/innovation;http://www.senat.fr/rap/r21-655/r21-6551.pdf
r21-651;Changer de cap pour renforcer la spécificité, l'efficacité et la puissance de l'audiovisuel public;Rapport d'information de MM. Roger KAROUTCHI et Jean-Raymond HUGONET, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r21-651/r21-6511.pdf
r21-650;Plus belle France Télévisions ? Une stratégie commerciale en questions;Rapport d'information de M. Roger KAROUTCHI, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r21-650/r21-6501.pdf
r21-649;Comparaison européenne des conditions de travail et de rémunération des enseignants;Rapport d'information de M. Gérard LONGUET, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r21-649/r21-6491.pdf
r21-648;Jeunesse et citoyenneté : une culture à réinventer - 23 recommandations pour redynamiser la culture citoyenne;Rapport d'information de M. Henri CABANEL, fait au nom de la MI Culture citoyenne;http://www.senat.fr/rap/r21-648/r21-6481.pdf
r21-637;Les financements de l'État en outre-mer;Rapport d'information de MM. Georges PATIENT et Teva ROHFRITSCH, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r21-637/r21-6371.pdf
r21-636;Logistique urbaine durable : 14 propositions pour anticiper un défi majeur pour nos agglomérations;Rapport d'information de Mmes Martine FILLEUL et Christine HERZOG, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable;http://www.senat.fr/rap/r21-636/r21-6361.pdf
r21-635;La contribution du Sénat à l'élaboration des textes européens;Rapport d'information de M. Jean-François RAPIN, fait au nom de la commission des affaires européennes;http://www.senat.fr/rap/r21-635/r21-6351.pdf
r21-629;Les comptes du Sénat de l'exercice 2021;Rapport d'information de M. Éric JEANSANNETAS, fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne;http://www.senat.fr/rap/r21-629/r21-6291.pdf
r21-627;La reconnaissance biométrique dans l'espace public : 30 propositions pour écarter le risque d'une société de surveillance;Rapport d'information de MM. Marc-Philippe DAUBRESSE, Arnaud de BELENET et Jérôme DURAIN, fait au nom de la commission des lois;http://www.senat.fr/rap/r21-627/r21-6271.pdf
r21-626;Services de l'État et immigration : retrouver sens et efficacité;Rapport d'information de M. François-Noël BUFFET, fait au nom de la commission des lois;http://www.senat.fr/rap/r21-626/r21-6261.pdf
r21-603;Place des femmes dans l'entreprise : assurer la mixité à tous les échelons;Rapport d'information de M. Serge BABARY et Mme Annick BILLON, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et de la délégation aux entreprises;http://www.senat.fr/rap/r21-603/r21-6031.pdf
r21-600;Projet de décret d'avance relatif au financement du plan de résilience économique et sociale;Rapport d'information de M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r21-600/r21-6001.pdf
r21-595;Rappel de l'intention du législateur sur l'application de l'article 7 de la loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs relatif aux pénalités logistiques infligées par les distributeurs;Rapport d'information de Mme Anne-Catherine LOISIER, fait au nom de la commission des affaires économiques;http://www.senat.fr/rap/r21-595/r21-5951.pdf
r21-594;Construire la sécurité sociale écologique du 21è siècle;Rapport d'information de Mme Mélanie VOGEL, fait au nom de la MI Sécurité sociale écologique;http://www.senat.fr/rap/r21-594/r21-5941.pdf
r21-593-2;À l'heure du numérique, la concentration des médias en question ? - Comptes rendus;Rapport de M. David ASSOULINE, fait au nom de la CE Concentration dans les médias;http://www.senat.fr/rap/r21-593-2/r21-593-21.pdf
r21-593-1;À l'heure du numérique, la concentration des médias en question ? - Rapport;Rapport de M. David ASSOULINE, fait au nom de la CE Concentration dans les médias;http://www.senat.fr/rap/r21-593-1/r21-593-11.pdf
r21-592;Judiciarisation de la vie publique : le dialogue plutôt que le duel;Rapport d'information de M. Philippe BONNECARRÈRE, fait au nom de la MI Judiciarisation;http://www.senat.fr/rap/r21-592/r21-5921.pdf
r21-591;Une relance du patrimoine bénéfique qu'il reste à inscrire dans la durée;Rapport d'information de Mme Else JOSEPH et M. Olivier PACCAUD, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication;http://www.senat.fr/rap/r21-591/r21-5911.pdf
r21-590;Mise en oeuvre de la réforme de l'accès aux études de santé, bilan après deux ans : des progrès, mais peut mieux faire;Rapport d'information de Mme Sonia de LA PROVÔTÉ, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication;http://www.senat.fr/rap/r21-590/r21-5901.pdf
r21-589;Rétablir l'équité territoriale en matière d'accès aux soins : agir avant qu'il ne soit trop tard;Rapport d'information de M. Bruno ROJOUAN, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable;http://www.senat.fr/rap/r21-589/r21-5891.pdf
r21-588;Renforcer la cohésion numérique dans les territoires : 20 mesures pragmatiques et de bon sens;Rapport d'information de Mme Patricia DEMAS, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable;http://www.senat.fr/rap/r21-588/r21-5881.pdf
r21-587-2;Hôpital : sortir des urgences - Comptes rendus;Rapport de Mme Catherine DEROCHE, fait au nom de la CE Hôpital;http://www.senat.fr/rap/r21-587-2/r21-587-21.pdf
r21-587-1;Hôpital : sortir des urgences - Rapport;Rapport de Mme Catherine DEROCHE, fait au nom de la CE Hôpital;http://www.senat.fr/rap/r21-587-1/r21-587-11.pdf
r21-584;Volet « Énergie » du Paquet « Ajustement à l'objectif 55 » : face à la dépendance énergétique, comment décarboner l'économie ?;Rapport d'information de M. Daniel GREMILLET et Mme Dominique ESTROSI SASSONE, fait au nom de la commission des affaires économiques;http://www.senat.fr/rap/r21-584/r21-5841.pdf
r21-580;Aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau;Rapport de MM. Gérard LONGUET, sénateur et Philippe BOLO, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques;http://www.senat.fr/rap/r21-580/r21-5801.pdf
r21-578-1;Un phénomène tentaculaire : l'influence croissante des cabinets de conseil sur les politiques publiques - Rapport;Rapport de Mme Éliane ASSASSI, fait au nom de la CE Cabinets de conseil;http://www.senat.fr/rap/r21-578-1/r21-578-11.pdf
r21-578-2;Un phénomène tentaculaire : l'influence croissante des cabinets de conseil sur les politiques publiques - Auditions;Rapport de Mme Éliane ASSASSI, fait au nom de la CE Cabinets de conseil;http://www.senat.fr/rap/r21-578-2/r21-578-21.pdf
r21-577;Soutenir le commerce en milieu rural : 43 mesures déclinées en 10 axes;Rapport d'information de MM. Bruno BELIN et Serge BABARY, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques;http://www.senat.fr/rap/r21-577/r21-5771.pdf
r21-576;Réformer le marché carbone pour bâtir une économie européenne souveraine, durable et juste;Rapport d'information de M. Guillaume CHEVROLLIER et Mme Denise SAINT-PÉ, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable;http://www.senat.fr/rap/r21-576/r21-5761.pdf
r21-575;Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - Première partie de la session ordinaire 2022;Rapport d'information de M. Alain MILON, fait au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe;http://www.senat.fr/rap/r21-575/r21-5751.pdf
r21-573;Pour une science ouverte réaliste, équilibrée et respectueuse de la liberté académique;Rapport de Mme Laure DARCOS, sénatrice, MM. Pierre OUZOULIAS, sénateur et Pierre HENRIET, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques;http://www.senat.fr/rap/r21-573/r21-5731.pdf
r21-571;La préparation et la mise en oeuvre du plan de relance;Rapport d'information de M. Jean-François HUSSON, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r21-571/r21-5711.pdf
r21-570;Situation de la SNCF et ses perspectives;Rapport d'information de MM. Hervé MAUREY et Stéphane SAUTAREL, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r21-570/r21-5701.pdf
r21-569;L'Énap, une école pour consolider l'avenir de l'administration pénitentiaire;Rapport d'information de M. Antoine LEFÈVRE, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r21-569/r21-5691.pdf
r21-561;Les progrès récents des technologies au service de la prise en charge du handicap;Rapport de Mme Huguette TIEGNA, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques;http://www.senat.fr/rap/r21-561/r21-5611.pdf
r21-560;Préparation de la cinquième édition du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNGMDR);Rapport de M. Bruno SIDO, sénateur et Mme Émilie CARIOU, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques;http://www.senat.fr/rap/r21-560/r21-5601.pdf
r21-556;Nouveaux défis, nouveaux enjeux : une stratégie européenne ambitieuse pour le patrimoine;Rapport d'information de Mme Catherine MORIN-DESAILLY et M. Louis-Jean de NICOLAY, fait au nom de la commission des affaires européennes;http://www.senat.fr/rap/r21-556/r21-5561.pdf
r21-552;Les élus locaux face aux décharges sauvages;Rapport d'information de Mme Françoise GATEL, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales;http://www.senat.fr/rap/r21-552/r21-5521.pdf
r21-551;"Impact de la transition énergétique sur la sécurité d'approvisionnement électrique : la France est-elle en risque de ""black-out"" ?";Rapport d'information de MM. Daniel GREMILLET, Jean-Pierre MOGA et Jean-Jacques MICHAU, fait au nom de la commission des affaires économiques;http://www.senat.fr/rap/r21-551/r21-5511.pdf
r21-546;Les outre-mer au coeur de la stratégie maritime nationale;Rapport d'information de M. Philippe FOLLIOT, Mmes Annick PETRUS et Marie-Laure PHINERA-HORTH, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer;http://www.senat.fr/rap/r21-546/r21-5461.pdf
r21-543;Bilan des mesures éducatives du quinquennat;Rapport d'information de Mme Annick BILLON, M. Max BRISSON et Mme Marie-Pierre MONIER, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication;http://www.senat.fr/rap/r21-543/r21-5431.pdf
r21-538;Soutien public à la filière aéronautique : des aides d'urgence efficaces, une transformation à accélérer;Rapport d'information de M. Vincent CAPO-CANELLAS, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r21-538/r21-5381.pdf
r21-537;Engager avec transparence la levée du passe vaccinal;Rapport d'information de Mme Chantal DESEYNE, M. Olivier HENNO et Mme Michelle MEUNIER, fait au nom de la commission des affaires sociales;http://www.senat.fr/rap/r21-537/r21-5371.pdf
r21-536;La prise en charge médicale des personnes en Ehpad : un nouveau modèle à construire;Rapport d'information de M. Bernard BONNE et Mme Michelle MEUNIER, fait au nom de la commission des affaires sociales;http://www.senat.fr/rap/r21-536/r21-5361.pdf
r21-534;Instituts hospitalo-universitaires : un modèle à conforter;Rapport d'information de MM. Thierry MEIGNEN et Jean-François RAPIN, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r21-534/r21-5341.pdf
r21-531;Lutte contre la pandémie de la Covid-19 : Aspects scientifiques et techniques - Conséquences indirectes;Rapport de Mmes Florence LASSARADE, sénatrice, Sonia de LA PROVÔTÉ, sénatrice, MM. Jean-François ELIAOU, député et Gérard LESEUL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques;http://www.senat.fr/rap/r21-531/r21-5311.pdf
r21-520;Pour une nouvelle dynamique démocratique à partir des territoires : la démocratie implicative;Rapport d'information de Mme Françoise GATEL et M. Jean-Michel HOULLEGATTE, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales;http://www.senat.fr/rap/r21-520/r21-5201.pdf
r21-502;Repenser le financement et l'organisation de la recherche patrimoniale;Rapport d'information de MM. Vincent ÉBLÉ et Didier RAMBAUD, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r21-502/r21-5021.pdf
r21-501;L'enseignement supérieur du spectacle vivant;Rapport d'information de MM. Vincent ÉBLÉ et Didier RAMBAUD, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r21-501/r21-5011.pdf
r21-466;Suivi des recommandations du rapport Algues vertes en Bretagne : de la nécessité d'une ambition plus forte;Rapport d'information de M. Bernard DELCROS, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r21-466/r21-4661.pdf
r21-454;Territoires connectés et protection des populations - les élus, inventeurs de solutions;Rapport d'information de M. Antoine LEFÈVRE, Mme Anne-Catherine LOISIER et M. Jean-Yves ROUX, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales;http://www.senat.fr/rap/r21-454/r21-4541.pdf
r21-450;Le microbiote intestinal;Note scientifique de l'Office de M. Philippe BOLO, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques;http://www.senat.fr/rap/r21-450/r21-4501.pdf
r21-402;pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur le plan de transformation numérique de la justice;Rapport d'information de M. Antoine LEFÈVRE, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r21-402/r21-4021.pdf
r21-401;Prévention des risques industriels : ne pas baisser la garde;Rapport d'information de M. Pascal MARTIN, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable;http://www.senat.fr/rap/r21-401/r21-4011.pdf
r21-392;Contributions financières : mieux assurer la place de la France dans le multilatéralisme;Rapport d'information de MM. Vincent DELAHAYE et Rémi FÉRAUD, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r21-392/r21-3921.pdf
r21-382;Services de soins à domicile : une offre à développer, une stratégie à bâtir;Rapport d'information de M. Philippe MOUILLER, fait au nom de la commission des affaires sociales;http://www.senat.fr/rap/r21-382/r21-3821.pdf
r21-377;La stratégie quantique française;Rapport de MM. Gérard LONGUET, sénateur et Cédric VILLANI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques;http://www.senat.fr/rap/r21-377/r21-3771.pdf
r21-376;Les neurotechnologies;Note scientifique de l'Office de M. Patrick HETZEL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques;http://www.senat.fr/rap/r21-376/r21-3761.pdf
r21-305;Projet de contrat d'objectifs et de moyens (COM) de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger (AEFE) (2021-2023);Rapport d'information de MM. Ronan LE GLEUT et André VALLINI, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées;http://www.senat.fr/rap/r21-305/r21-3051.pdf
r21-304;Après le choc de la crise sanitaire, réinvestir la santé mentale;Rapport d'information de M. Jean SOL et Mme Victoire JASMIN, fait au nom de la commission des affaires sociales;http://www.senat.fr/rap/r21-304/r21-3041.pdf
r21-298;Ne laissons pas les Britanniques faire des pêcheurs français les victimes collatérales du Brexit;Rapport d'information de M. Alain CADEC, fait au nom de la commission des affaires européennes et de la commission des affaires économiques;http://www.senat.fr/rap/r21-298/r21-2981.pdf
r21-297;Panne des appels d'urgence : quels enseignements ?;Rapport d'information de M. Patrick CHAIZE, Mme Françoise DUMONT, MM. Loïc HERVÉ, Jean-Michel HOULLEGATTE, Patrick KANNER, Mme Marie-Pierre RICHER et M. Jean Pierre VOGEL, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, de la commission des affaires économiques, de la commission des finances, de la commission des lois et de la commission des affaires sociales;http://www.senat.fr/rap/r21-297/r21-2971.pdf
r21-293;Cérémonie de remise du Prix 2021 de la délégation aux droits des femmes;Rapport d'information de Mme Annick BILLON, fait au nom de la délégation aux droits des femmes;http://www.senat.fr/rap/r21-293/r21-2931.pdf
r21-287;Les équilibres psychosociaux à l'épreuve de la Covid-19;Note scientifique de l'Office de Mme Michelle MEUNIER et M. Pierre OUZOULIAS, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques;http://www.senat.fr/rap/r21-287/r21-2871.pdf
r21-286;Le déclin des insectes;Note scientifique de l'Office de Mme Annick JACQUEMET, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques;http://www.senat.fr/rap/r21-286/r21-2861.pdf
r21-285;Le stockage de données sous la forme d'ADN;Note scientifique de l'Office de M. Ludovic HAYE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques;http://www.senat.fr/rap/r21-285/r21-2851.pdf
r21-283;Les collectivités territoriales face au défi de la cybersécurité;Rapport d'information de M. Serge BABARY et Mme Françoise GATEL, fait au nom de la délégation aux entreprises et de la délégation aux collectivités territoriales;http://www.senat.fr/rap/r21-283/r21-2831.pdf
r21-279;Bilan des négociations climatiques de Glasgow (COP26);Rapport d'information de MM. Didier MANDELLI, Guillaume CHEVROLLIER et Ronan DANTEC, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable;http://www.senat.fr/rap/r21-279/r21-2791.pdf
r21-274;Amplifier la législation européenne sur les services numériques (DSA) pour sécuriser l'environnement en ligne;Rapport d'information de Mmes Florence BLATRIX CONTAT et Catherine MORIN-DESAILLY, fait au nom de la commission des affaires européennes;http://www.senat.fr/rap/r21-274/r21-2741.pdf
r21-264;Pour un financement des petites associations à la hauteur : rénover le Fonds pour le développement de la vie associative;Rapport d'information de M. Éric JEANSANNETAS, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r21-264/r21-2641.pdf
r21-259;Les outils de visioconférence : risques et opportunités;Note scientifique de l'Office de M. Ronan LE GLEUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques;http://www.senat.fr/rap/r21-259/r21-2591.pdf
r21-258;Le biomimétisme;Note scientifique de l'Office de Mme Huguette TIEGNA, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques;http://www.senat.fr/rap/r21-258/r21-2581.pdf
r21-257;La qualité de l'air et Covid-19 : quelles interactions ?;Rapport de Mme Angèle PRÉVILLE, sénatrice et M. Jean-Luc FUGIT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques;http://www.senat.fr/rap/r21-257/r21-2571.pdf
r21-219;Coordination du travail gouvernemental (cyberdéfense, SGDSN);Rapport d'information de MM. Olivier CADIC et Mickaël VALLET, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées;http://www.senat.fr/rap/r21-219/r21-2191.pdf
r21-218;Soutien de la politique de la défense;Rapport d'information de M. Joël GUERRIAU et Mme Marie-Arlette CARLOTTI, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées;http://www.senat.fr/rap/r21-218/r21-2181.pdf
r21-217;Environnement et prospective de la politique de défense;Rapport d'information de MM. Pascal ALLIZARD et Yannick VAUGRENARD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées;http://www.senat.fr/rap/r21-217/r21-2171.pdf
r21-216;Préparation et emploi des forces;Rapport d'information de M. Olivier CIGOLOTTI et Mme Michelle GRÉAUME, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées;http://www.senat.fr/rap/r21-216/r21-2161.pdf
r21-215;Équipement des forces;Rapport d'information de M. Cédric PERRIN et Mme Hélène CONWAY-MOURET, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées;http://www.senat.fr/rap/r21-215/r21-2151.pdf
r21-213;L'inclusion de l'énergie nucléaire dans la taxonomie européenne des activités durables;Rapport d'information de MM. Daniel GREMILLET, Claude KERN et Pierre LAURENT, fait au nom de la commission des affaires européennes;http://www.senat.fr/rap/r21-213/r21-2131.pdf
r21-212;Une stabilité budgétaire plus inquiétante que rassurante pour les opérateurs de l'action culturelle extérieure;Rapport d'information de M. Claude KERN, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication;http://www.senat.fr/rap/r21-212/r21-2121.pdf
r21-211;Un cinéma à la reconquête de son public;Rapport d'information de M. Jérémy BACCHI, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication;http://www.senat.fr/rap/r21-211/r21-2111.pdf
r21-210;Garantir au patrimoine un avenir;Rapport d'information de Mme Sabine DREXLER, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication;http://www.senat.fr/rap/r21-210/r21-2101.pdf
r21-209;Le secteur culturel au défi de la crise sanitaire;Rapport d'information de Mme Sylvie ROBERT, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication;http://www.senat.fr/rap/r21-209/r21-2091.pdf
r21-208;Participations financières de l'État;Rapport d'information de Mme Martine BERTHET, fait au nom de la commission des affaires économiques;http://www.senat.fr/rap/r21-208/r21-2081.pdf
r21-207;Cohésion des territoires (Politique de la ville);Rapport d'information de Mme Viviane ARTIGALAS, fait au nom de la commission des affaires économiques;http://www.senat.fr/rap/r21-207/r21-2071.pdf
r21-206;Cohésion des territoires (Logement);Rapport d'information de Mme Dominique ESTROSI SASSONE, fait au nom de la commission des affaires économiques;http://www.senat.fr/rap/r21-206/r21-2061.pdf
r21-205;Recherche et enseignement supérieur;Rapport d'information de M. Jean-Pierre MOGA, fait au nom de la commission des affaires économiques;http://www.senat.fr/rap/r21-205/r21-2051.pdf
r21-204;Outre-mer;Rapport d'information de Mme Micheline JACQUES, fait au nom de la commission des affaires économiques;http://www.senat.fr/rap/r21-204/r21-2041.pdf
r21-203;Plan de relance;Rapport d'information de Mme Anne CHAIN-LARCHÉ, fait au nom de la commission des affaires économiques;http://www.senat.fr/rap/r21-203/r21-2031.pdf
r21-202;Économie;Rapport d'information de M. Serge BABARY, Mme Anne-Catherine LOISIER et M. Franck MONTAUGÉ, fait au nom de la commission des affaires économiques;http://www.senat.fr/rap/r21-202/r21-2021.pdf
r21-201;Écologie, développement et mobilité durables (Énergie);Rapport d'information de M. Daniel GREMILLET, fait au nom de la commission des affaires économiques;http://www.senat.fr/rap/r21-201/r21-2011.pdf
r21-200;Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales;Rapport d'information de M. Laurent DUPLOMB, Mme Françoise FÉRAT et M. Jean-Claude TISSOT, fait au nom de la commission des affaires économiques;http://www.senat.fr/rap/r21-200/r21-2001.pdf
r21-199;Sécurités;Rapport d'information de M. Henri LEROY, fait au nom de la commission des lois;http://www.senat.fr/rap/r21-199/r21-1991.pdf
r21-198;Pouvoirs publics;Rapport d'information de M. Jean-Pierre SUEUR, fait au nom de la commission des lois;http://www.senat.fr/rap/r21-198/r21-1981.pdf
r21-197;Juridictions administratives et juridictions financières;Rapport d'information de M. Guy BENARROCHE, fait au nom de la commission des lois;http://www.senat.fr/rap/r21-197/r21-1971.pdf
r21-196;Fonction publique;Rapport d'information de Mme Catherine DI FOLCO, fait au nom de la commission des lois;http://www.senat.fr/rap/r21-196/r21-1961.pdf
r21-195;Sécurité civile;Rapport d'information de Mme Françoise DUMONT, fait au nom de la commission des lois;http://www.senat.fr/rap/r21-195/r21-1951.pdf
r21-194;Administration générale et territoriale de l'État;Rapport d'information de Mme Cécile CUKIERMAN, fait au nom de la commission des lois;http://www.senat.fr/rap/r21-194/r21-1941.pdf
r21-177;Vague épidémique en outre-mer : territorialiser les réponses, amplifier le soutien;Rapport d'information de MM. Jean-Michel ARNAUD et Roger KAROUTCHI, fait au nom de la MCI Effets des mesures en matière de confinement;http://www.senat.fr/rap/r21-177/r21-1771.pdf
r21-149;Rencontre avec les maires et élus d'outre-mer 15 novembre 2021;Rapport d'information de M. Stéphane ARTANO, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer;http://www.senat.fr/rap/r21-149/r21-1491.pdf
r21-142;Journée des entreprises au Sénat - 21 octobre 2021;Rapport d'information de M. Serge BABARY, fait au nom de la délégation aux entreprises;http://www.senat.fr/rap/r21-142/r21-1421.pdf
r21-139;L'avenir des dettes publiques;Rapport d'information de M. Éric BOCQUET et Mme Sylvie VERMEILLET, fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective;http://www.senat.fr/rap/r21-139/r21-1391.pdf
r21-126;Convertir le plan de relance pour la création en une reprise durable et soutenable;Rapport d'information de Mmes Sonia de LA PROVÔTÉ et Sylvie ROBERT, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication;http://www.senat.fr/rap/r21-126/r21-1261.pdf
r21-114;Insécurité à Mayotte : conjurer le sentiment d'abandon des Mahorais;Rapport d'information de MM. François-Noël BUFFET, Stéphane LE RUDULIER, Alain MARC et Thani MOHAMED SOILIHI, fait au nom de la commission des lois;http://www.senat.fr/rap/r21-114/r21-1141.pdf
r21-103;Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe Quatrième partie de la session ordinaire 2021;Rapport d'information de M. Alain MILON, fait au nom de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe;http://www.senat.fr/rap/r21-103/r21-1031.pdf
r21-100;"""Gaston Monnerville - L'héritage"" - Actes de la table ronde du jeudi 7 octobre 2021";Rapport d'information de M. Stéphane ARTANO, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer;http://www.senat.fr/rap/r21-100/r21-1001.pdf
r21-089;8 questions sur l'avenir du télétravail, vers une révolution du travail à distance ?;Rapport d'information de Mmes Céline BOULAY-ESPÉRONNIER, Cécile CUKIERMAN et M. Stéphane SAUTAREL, fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective;http://www.senat.fr/rap/r21-089/r21-0891.pdf
r21-073;Pour un fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales plus proche des réalités locales;Rapport d'information de MM. Charles GUENÉ et Claude RAYNAL, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r21-073/r21-0731.pdf
r21-067;Menaces sur la biodiversité mondiale : passer des promesses aux actes;Rapport d'information de M. Guillaume CHEVROLLIER, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable;http://www.senat.fr/rap/r21-067/r21-0671.pdf
r21-063;Les collectivités à l'épreuve des déserts médicaux : l'innovation territoriale en action;Rapport d'information de M. Philippe MOUILLER et Mme Patricia SCHILLINGER, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales;http://www.senat.fr/rap/r21-063/r21-0631.pdf
r21-060-1;Femmes et ruralités : en finir avec les zones blanches de l'égalité - rapport;Rapport d'information de MM. Jean-Michel ARNAUD, Bruno BELIN, Mme Nadège HAVET, M. Pierre MÉDEVIELLE, Mmes Marie-Pierre MONIER, Guylène PANTEL, Raymonde PONCET MONGE et Marie-Claude VARAILLAS, fait au nom de la délégation aux droits des femmes;http://www.senat.fr/rap/r21-060-1/r21-060-11.pdf
r21-060-2;Femmes et ruralités : en finir avec les zones blanches de l'égalité - comptes rendus des auditions;Rapport d'information de MM. Jean-Michel ARNAUD, Bruno BELIN, Mme Nadège HAVET, M. Pierre MÉDEVIELLE, Mmes Marie-Pierre MONIER, Guylène PANTEL, Raymonde PONCET MONGE et Marie-Claude VARAILLAS, fait au nom de la délégation aux droits des femmes;http://www.senat.fr/rap/r21-060-2/r21-060-21.pdf
r21-034;Proposition de règlement sur les marchés numériques (DMA);Rapport d'information de Mmes Catherine MORIN-DESAILLY et Florence BLATRIX CONTAT, fait au nom de la commission des affaires européennes;http://www.senat.fr/rap/r21-034/r21-0341.pdf
r21-027;Les missions locales : plus que jamais indispensables à l'heure de la Covid-19;Rapport d'information de M. Emmanuel CAPUS et Mme Sophie TAILLÉ-POLIAN, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r21-027/r21-0271.pdf
r21-020;Protection des épargnants;Rapport d'information de MM. Jean-François HUSSON et Albéric de MONTGOLFIER, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r21-020/r21-0201.pdf
r21-804;Régimes d'assurance vieillesse des agents de la régie autonome des transports parisiens et des marins;Rapport d'information de Mme Sylvie VERMEILLET, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r21-804/r21-8041.pdf
r21-831;Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie (rapport d'étape);Rapport d'information de MM. François-Noël BUFFET, Philippe BAS, Jean-Pierre SUEUR et Hervé MARSEILLE, fait au nom de la commission des lois;http://www.senat.fr/rap/r21-831/r21-8311.pdf
r21-789;Les outre-mer dans la Constitution;Rapport d'information de M. Stéphane ARTANO, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer;
r21-778;Les maisons France services, levier de cohésion sociale;Rapport d'information de M. Bernard DELCROS, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r21-778/r21-7781.pdf
r21-832;100 pour cent santé : des promesses partiellement tenues, un suivi à renforcer;Rapport d'information de Mme Corinne IMBERT, fait au nom de la commission des affaires sociales;http://www.senat.fr/rap/r21-832/r21-8321.pdf
r21-806;Dotations d'investissement aux collectivités territoriales;Rapport d'information de MM. Charles GUENÉ et Claude RAYNAL, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r21-806/r21-8061.pdf
r21-856;Prévention et lutte contre l'intensification et l'extension du risque incendie;Rapport d'information de M. Jean BACCI, Mme Anne-Catherine LOISIER, MM. Pascal MARTIN et Olivier RIETMANN, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques;
r21-836;Les collectivités territoriales face à la hausse du coût des énergies;Rapport d'information de Mme Françoise GATEL, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales;http://www.senat.fr/rap/r21-836/r21-8361.pdf
r21-833;Mayotte : un système de soins en hypertension;Rapport d'information de Mme Catherine DEROCHE, MM. Jean-Luc FICHET, Dominique THÉOPHILE et Mme Laurence COHEN, fait au nom de la commission des affaires sociales;http://www.senat.fr/rap/r21-833/r21-8331.pdf
r21-801;Nucléaire et hydrogène : l'urgence d'agir;Rapport d'information de MM. Daniel GREMILLET, Jean-Pierre MOGA et Jean-Jacques MICHAU, fait au nom de la commission des affaires économiques;http://www.senat.fr/rap/r21-801/r21-8011.pdf
r21-882;Sur la sécurisation de la chasse;Rapport d'information de M. Patrick CHAIZE, fait au nom de la commission des affaires économiques et de la commission des lois;http://www.senat.fr/rap/r21-882/r21-8821.pdf
r21-885;Prévenir la délinquance des mineurs - Éviter la récidive;Rapport d'information de Mme Céline BOULAY-ESPÉRONNIER, M. Bernard FIALAIRE, Mmes Laurence HARRIBEY et Muriel JOURDA, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication et de la commission des lois;
r21-905;Compétitivité de la ferme France;Rapport d'information de MM. Laurent DUPLOMB, Pierre LOUAULT et Serge MÉRILLOU, fait au nom de la commission des affaires économiques;http://www.senat.fr/rap/r21-905/r21-9051.pdf
r21-899;La France face au jeu des puissances en Méditerranée;Rapport d'information de Mmes Catherine DUMAS et Isabelle RAIMOND-PAVERO, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées;
r21-900-1;Porno : l'enfer du décor - Rapport;Rapport d'information de Mmes Annick BILLON, Alexandra BORCHIO FONTIMP, Laurence COHEN et Laurence ROSSIGNOL, fait au nom de la délégation aux droits des femmes;http://www.senat.fr/rap/r21-900-1/r21-900-11.pdf
r21-900-2;Porno : l'enfer du décor - Comptes rendus;Rapport d'information de Mmes Annick BILLON, Alexandra BORCHIO FONTIMP, Laurence COHEN et Laurence ROSSIGNOL, fait au nom de la délégation aux droits des femmes;http://www.senat.fr/rap/r21-900-2/r21-900-21.pdf
r21-909;À la recherche de l'État dans les territoires;Rapport d'information de Mme Agnès CANAYER et M. Éric KERROUCHE, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales;http://www.senat.fr/rap/r21-909/r21-9091.pdf
r21-904;Dispositif d'indemnisation pour les victimes de la Dépakine;Rapport d'information de M. Christian KLINGER, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r21-904/r21-9041.pdf
r21-903;Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF);Rapport d'information de M. Thierry COZIC et Mme Frédérique ESPAGNAC, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r21-903/r21-9031.pdf
r22-018;Les entreprises adaptées : des ambitions prometteuses mais des réformes encore inabouties;Rapport d'information de M. Emmanuel CAPUS, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r22-018/r22-0181.pdf
r22-012;La présence militaire dans les outre-mer : un enjeu de souveraineté et de protection des populations;Rapport d'information de M. Dominique de LEGGE, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r22-012/r22-0121.pdf
r22-027;Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'amélioration des conditions de travail dans le cadre du travail via une plateforme COM(2021) 762 final;Rapport d'information de Mmes Pascale GRUNY et Laurence HARRIBEY, fait au nom de la commission des affaires européennes;http://www.senat.fr/rap/r22-027/r22-0271.pdf
r22-033;Reprendre pour mieux entreprendre dans nos territoires;Rapport d'information de MM. Michel CANÉVET, Rémi CARDON et Olivier RIETMANN, fait au nom de la délégation aux entreprises;http://www.senat.fr/rap/r22-033/r22-0331.pdf
r22-045;Organisation et moyens de la Douane face au trafic de stupéfiants;Rapport d'information de MM. Albéric de MONTGOLFIER et Claude NOUGEIN, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r22-045/r22-0451.pdf
r22-063;Pour une Europe du médicament au service des patients;Rapport d'information de Mmes Pascale GRUNY et Laurence HARRIBEY, fait au nom de la commission des affaires européennes;http://www.senat.fr/rap/r22-063/r22-0631.pdf
r22-089;Faire de la RSE une ambition et un atout pour chaque entreprise;Rapport d'information de Mmes Martine BERTHET, Florence BLATRIX CONTAT et M. Jacques LE NAY, fait au nom de la délégation aux entreprises;http://www.senat.fr/rap/r22-089/r22-0891.pdf
r22-017;Institut national de l'information géographique et forestière (IGN);Rapport d'information de M. Vincent CAPO-CANELLAS, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r22-017/r22-0171.pdf
r22-103;Cérémonie de remise du prix 2022 de la délégation aux droits des femmes;Rapport d'information de Mme Annick BILLON, fait au nom de la délégation aux droits des femmes;http://www.senat.fr/rap/r22-103/r22-1031.pdf
r22-088;L'Office national des anciens combattants : se moderniser pour accompagner les ressortissants et transmettre leurs mémoires au 21ème siècle;Rapport d'information de M. Marc LAMÉNIE, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r22-088/r22-0881.pdf
r22-191;Métropole d'Aix-Marseille-Provence : une métropole à la croisée des chemins;Rapport d'information de M. Mathieu DARNAUD et Mme Françoise GATEL, fait au nom de la commission des lois;
r22-190;Métropole de Lyon - Communes : le pari d'un destin commun;Rapport d'information de M. Mathieu DARNAUD et Mme Françoise GATEL, fait au nom de la commission des lois;
r22-167;Les espèces exotiques envahissantes;Note scientifique de l'Office de M. Hendrik DAVI, député,, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques;http://www.senat.fr/rap/r22-167/r22-1671.pdf
r22-142;Éviter la panne sèche - Huit questions sur l'avenir de l'eau;Rapport d'information de Mmes Catherine BELRHITI, Cécile CUKIERMAN, MM. Alain RICHARD et Jean SOL, fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective;http://www.senat.fr/rap/r22-142/r22-1421.pdf
r22-189;Santé publique France : des missions étendues, une stratégie à mieux définir;Rapport d'information de Mmes Corinne IMBERT et Élisabeth DOINEAU, rapporteure générale, fait au nom de la commission des affaires sociales;http://www.senat.fr/rap/r22-189/r22-1891.pdf
r22-188;Champ et mise en oeuvre effective des dispositifs de suspension des avantages fiscaux pour les dons aux associations;Rapport d'information de MM. Jean-François HUSSON et Éric JEANSANNETAS, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r22-188/r22-1881.pdf
r22-207;Projets d'avenants aux contrats d'objectifs et de moyens des sociétés de l'audiovisuel public (2020-2022);Rapport d'information de M. Jean-Raymond HUGONET, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication;
r22-195;La gestion des déchets dans les outre-mer;Rapport d'information de Mmes Gisèle JOURDA et Viviane MALET, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer;http://www.senat.fr/rap/r22-195/r22-1951.pdf
r22-072;Lutte contre la fraude et l'évasion fiscales;Rapport d'information de M. Jean-François HUSSON, fait au nom de la commission des finances;http://www.senat.fr/rap/r22-072/r22-0721.pdf
r22-208;Israël - Palestine : redonner un horizon politique au processus de paix;Rapport d'information de MM. Christian CAMBON, Olivier CIGOLOTTI, Guillaume GONTARD, Pierre LAURENT, Mmes Nicole DURANTON et Sylvie GOY-CHAVENT, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées;
r22-090;Journée des entreprises au Sénat - 13 octobre 2022;Rapport d'information de M. Serge BABARY, fait au nom de la délégation aux entreprises;http://www.senat.fr/rap/r22-090/r22-0901.pdf
r22-135;Rencontre avec les maires d'outre-mer - 21 novembre 2022;Rapport d'information de M. Stéphane ARTANO, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer;http://www.senat.fr/rap/r22-135/r22-1351.pdf
r22-129;La rénovation énergétique des bâtiments;Rapport de MM. Gérard LONGUET, sénateur et Pierre HENRIET, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques;http://www.senat.fr/rap/r22-129/r22-1291.pdf